Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUSE CONSEIL ÉLEVAGE
ANIVAL, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3732230
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
MEUSE CONSEIL ÉLEVAGE de ANIVAL

Présentation de la marque MEUSE CONSEIL ÉLEVAGE

Déposée le 21 avril 2010 par ANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEUSE CONSEIL ÉLEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est ANIVAL, coopérative agricole domicilié(e) Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZÉVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIVAL domicilié(e) Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZÉVILLE - France.

La marque MEUSE CONSEIL ÉLEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUSE CONSEIL ÉLEVAGE est expirée depuis le 21 avril 2020.

ANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MEURTHE-ET-MOSELLE CONSEIL ÉLEVAGE , GRAND EST CONSEIL ÉLEVAGE , LORRAINE CONSEIL ÉLEVAGE , VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE , anival animation & valorisation


ANIVAL, coopérative agricole - Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZÉVILLE - France


ANIVAL - Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZÉVILLE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Contrôle de performances quantitatives et qualitatives des bovins et ovins (production laitière et de viande pour animal) ;

Conseils en élevage de bovins et ovins.